Concentrateur photonique

Brevet européen · EP0497670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0497670
Numéro de demande
EP92400189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 1992
Publié
5 août 1992
Délivré
26 juin 1996
Radié
31 janv. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04Q 11/00 (2006.01)
H04L 12/56 (2006.01)
Priorité
FR 9100980 29.01.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  2. 28 juin 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GEC ALSTHOM (Suisse) S.A., Département des brevets, Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Alcatel CIT

ALCATEL CIT

12 Rue de la Baume, F-75008 Paris, FR

Mandataire

GEC ALSTHOM (Suisse) S.A. Département des brevets

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Jacob, Jean-Baptiste

F-22700 Perros-Guirec, FR

Le Roy, Guy

F-22300 Lannion, FR

Gabriagues, Jean-Michel

F-91530 Le Val Saint-Germain, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.