Eléments de rotule prothétiques
Brevet européen · EP0497955 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0497955
- Numéro de demande
- EP91915387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1991
- Publié
- 12 août 1992
- Délivré
- 21 sept. 1994
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9018737 28.08.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/001447 28.08.1991
- Publication PCT
- WO1992/003109 05.03.1992
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 31 oct. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Goodfellow, John William
Woodeaton, Oxfordshire OX3 9TJ, GB
O'Connor, John Joseph
Halton, Oxfordshire OX3 8JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.