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Brevet européen · EP0497977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0497977
- Numéro de demande
- EP90915816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 1990
- Publié
- 12 août 1992
- Délivré
- 15 mars 1995
- Radié
- 15 mars 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)
- Priorité
- JP A 279293/89 26.10.1989
- Demande PCT
- PCT/JP1990/001365 24.10.1990
- Publication PCT
- WO1991/006281 16.05.1991
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 28 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Ushimaru, Kouichi
Kyoto-shi Kyoto 602, JP
Nakamichi, Kouichi
Kouga-gun Shiga 520-32, JP
Yasuura, Hiroyuki
Kusatu-shi Shiga 525, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.