Levier de mécanisme de fermeture pour classeur

Brevet européen · EP0498746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0498746
Numéro de demande
EP92440012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1992
Publié
12 août 1992
Délivré
20 mars 1996
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 13/24 (2006.01)
Priorité
FR 9101356 04.02.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Mecarex, Etablissements A. Hertschuh, S.A.

MECAREX, Etablissements A. Hertschuh, S.A.

Rue du Brotsch, F-67700 Otterswiller, FR

Inventeur

Littner, Michel

F-67440 Marmoutier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.