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Brevet européen · EP0498997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0498997
Numéro de demande
EP91311707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1991
Publié
19 août 1992
Délivré
4 juin 1997
Radié
16 déc. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04M 1/57 (2006.01)
Priorité
GB 9100656 11.01.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.12.2011

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 13 juin 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  4. 13 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Martensson, Nils Erik

Woking, Surrey GU22 0QG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.