Formulations d'aérosols à usage médical
Brevet européen · EP0499344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0499344
- Numéro de demande
- EP92201264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 27 nov. 1989
- Publié
- 19 août 1992
- Délivré
- 11 oct. 1995
- Radié
- 26 nov. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/12 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8828477 06.12.1988
- Divisionnaire de
- EP89312270
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.11.2009
- 9 sept. 2009
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 nov. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Inventeur
Purewal, Tarlochan Singh
Leamington Spa, Warwickshire, GB
Greenleaf, David John
Loughborough, Leichestershire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.