Formulations d'aérosols à usage médical

Brevet européen · EP0499344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0499344
Numéro de demande
EP92201264
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
27 nov. 1989
Publié
19 août 1992
Délivré
11 oct. 1995
Radié
26 nov. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/12 (2006.01)
Priorité
GB A 8828477 06.12.1988
Divisionnaire de
EP89312270
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 9 sept. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  5. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Purewal, Tarlochan Singh

Leamington Spa, Warwickshire, GB

Greenleaf, David John

Loughborough, Leichestershire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.