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Brevet européen · EP0499481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0499481
- Numéro de demande
- EP92301229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 1992
- Publié
- 19 août 1992
- Délivré
- 18 déc. 1996
- Radié
- 13 févr. 2012
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 9103291 15.02.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2012
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 20.02.2012
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 3 juil. 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 03.07.2010
- 15 avr. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 31 déc. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Rose, Howard
Merseyside WA10 6RW, GB
McAffer, Ian Gardner Cameron
Kent TN16 3NF, GB
Wilson, David
Staffordshire ST7 2EL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.