Polyglycerinfettsäureestergemisch
Brevet européen · EP0499700 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0499700
- Numéro de demande
- EP91120750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1991
- Publié
- 26 août 1992
- Délivré
- 19 juil. 1995
- Radié
- 31 déc. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/33 (2006.01)C07C 67/08 (2006.01)C11D 1/66 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4105305 20.02.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 15 janv. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Th. Goldschmidt AG, Goldschmidtstrasse 100, 45127 Essen, Allemagne → Goldschmidt AG, Goldschmidtstrasse 100, 45127 Essen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 15 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Patentanwälte, Stampfenbachstrasse 48, Postfach 6940, 8023 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001
- 31 déc. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Deutsche Solvay-Werke Gesellschaft mit beschränkter Haftung, Hans-Böckler-Allee 20, 30173 Hannover, Allemagne → Solvay Verwaltungs- und Vermittlungs GmbH, Hans-Böckler-Allee 20, 30173 Hannover, Allemagne
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 31 déc. 1998
Transféré
- Titulaire
- Solvay Verwaltungs- und Vermittlungs GmbH, Hans-Böckler-Allee 20, 30173 Hannover, Allemagne → Th. Goldschmidt AG, Goldschmidtstrasse 100, 45127 Essen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 30 avr. 1996
Transféré
- Titulaire
- Deutsche Solvay-Werke GmbH, Langhansstrasse 6, Solingen-Ohligs, Allemagne → Deutsche Solvay-Werke Gesellschaft mit beschränkter Haftung, Hans-Böckler-Allee 20, 30173 Hannover, Allemagne
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996
- 31 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995
Parties
Inventeur
W-4134 Rheinberg, DE
W-4134 Rheinberg, DE
W-4150 Krefeld-Traar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.