Abgeschirmter Draht oder abgeschirmtes Kabel

Brevet européen · EP0500203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0500203
Numéro de demande
EP92300140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1992
Publié
26 août 1992
Délivré
30 mars 1994
Radié
30 mars 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01B 11/10 (2006.01)
Priorité
US A 691571 25.04.1991
US A 656658 19.02.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  4. 13 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Champlain Cable Corporation

P.O. Box 7, Winooski/VT, US

Mandataire

TSWpat Luzern AG

Kemény AG Patentanwaltbüro

Postfach 3414, 6002 Luzern

Radiée du registre

Inventeur

Aldissi, Mahmoud

Colchester, Vermont 05446, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.