Bodeneffekt-Fahrzeug

Brevet européen · EP0500558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0500558
Numéro de demande
EP90914903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1990
Publié
2 sept. 1992
Délivré
18 août 1993
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60V 1/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3937240 09.11.1989
Demande PCT
PCT/DE1990/000792 17.10.1990
Publication PCT
WO1991/007300 30.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 30 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Klaus Blum

9400 Rorschacherberg

Inventeur

Blum, Albert

D-5204 Lohmar 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.