Vorrichtung zur Emissionskontrolle
Brevet européen · EP0500570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0500570
- Numéro de demande
- EP90915508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1990
- Publié
- 2 sept. 1992
- Délivré
- 7 déc. 1994
- Radié
- 7 déc. 1994
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16J 15/00 (2006.01)B01D 53/04 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8924733 02.11.1989
- Demande PCT
- PCT/GB1990/001667 31.10.1990
- Publication PCT
- WO1991/006793 16.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 13 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Ten Houte de Lange, Jacobus Anton M.
's Gravenhage, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.