Arzneimittel
Brevet européen · EP0502042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0502042
- Numéro de demande
- EP90917309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 1990
- Publié
- 9 sept. 1992
- Délivré
- 12 avr. 1995
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/48 (2006.01)A61K 9/66 (2006.01)A61K 47/10 (2006.01)A61K 31/55 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8926612 24.11.1989
- Demande PCT
- PCT/GB1990/001821 23.11.1990
- Publication PCT
- WO1991/007950 13.06.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 mai 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Pharmacia S.p.A., Via Robert Koch, 1.2., Milano, Italie → PHARMACIA & UPJOHN S.p.A., Via Robert Koch, 1.2, 20152 Milano, Italie
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 30 mai 2003
Transféré
- Titulaire
- PHARMACIA & UPJOHN S.p.A., Via Robert Koch, 1.2, 20152 Milano, Italie → Pharmacia Italia S.p.A., Via Robert Koch 1.2, 20152 Milano, Italie
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 31 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1995
Parties
Mandataire
Inventeur
Launchbury, Alfred Paul
New Barnet, Herts. EN5 1PR, GB
Morton, Frank Samuel Short
Seminole, FL 34646, US
Rowe, Dennis
Swindon Wilts. SN5 8HR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.