Verbundanker

Brevet européen · EP0502348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502348
Numéro de demande
EP92102472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 1992
Publié
9 sept. 1992
Délivré
27 oct. 1993
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 13/14 (2006.01)
Priorité
DE A 4106311 28.02.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Mächtle GmbH

Dieselstrasse 19, D-W-7143 Vaihingen/Enz, DE

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Mächtle, Daniel

W-7015 Korntal-Münchingen 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.