Machine à café professionnelle pour café express utilisée dans un café

Brevet européen · EP0502851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0502851
Numéro de demande
EP90914915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1990
Publié
16 sept. 1992
Délivré
15 févr. 1995
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
IT A 2252989 28.11.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/001753 17.10.1990
Publication PCT
WO1991/007898 13.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

NUOVA FAEMA S.p.A.

Nuova Faema S.p.A.

Via XXV Aprile, 15, San Donato Milanese (Milano), IT

Mandataire

Jacobacci-Casetta & Perani S.A. Conseils en propriété industrielle

4, rue de l'Est, 1207 Genève

Inventeur

Giuliano, Mario

I-12100 Cuneo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.