Reibahle mit auswechselbarem Schneidkopf

Brevet européen · EP0504100 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0504100
Numéro de demande
EP92810134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1992
Publié
16 sept. 1992
Délivré
10 avr. 1996
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/11 (2006.01)
B23D 77/04 (2006.01)
Priorité
CH 755/91 13.03.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 30 avr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Polytool S.A

POLYTOOL AG

Dorfstrasse 4, CH-2544 Bettlach

Radiée du registre

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Vig, Istvan

CH-2544 Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.