ELEMENT DE STRUCTURE TRANSFORMABLE

Brevet européen · EP0504345 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0504345
Numéro de demande
EP91916842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1991
Publié
23 sept. 1992
Délivré
31 juil. 1996
Radié
31 oct. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 12/18 (2006.01)
F16G 13/18 (2006.01)
F16G 13/12 (2006.01)
F16G 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 9012660 11.10.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000208 04.10.1991
Publication PCT
WO1992/007154 30.04.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

Parties

Titulaire

BRINGOLF, Serge Alain

Sombaille 5, CH-2300 La Chaux-de-Fonds

ABSA SA

ALAIN BURRI SA

Chemin Dupuy 20 B, CH-1231 Conches/Genève

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

BRINGOLF, Serge Alain

CH-2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.