Installationskanal für Versorgungsleitungen
Brevet européen · EP0504496 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0504496
- Numéro de demande
- EP91122246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 déc. 1991
- Publié
- 23 sept. 1992
- Délivré
- 23 août 1995
- Radié
- 31 déc. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 19/04 (2006.01)E04F 19/08 (2006.01)H02G 3/04 (2006.01)F16L 3/22 (2006.01)
- Priorité
- DE U 9103263 18.03.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hansen, Jörg
W-4441 Wettringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.