Ingrédient parfumant à structure spirannique
Brevet européen · EP0504563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0504563
- Numéro de demande
- EP92101748
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1992
- Publié
- 23 sept. 1992
- Délivré
- 28 déc. 1994
- Radié
- 28 févr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61K 7/46 (2000.01)
- Priorité
- CH A 796/91 15.03.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.