Tierfütterungsvorrichtung
Brevet européen · EP0505049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0505049
- Numéro de demande
- EP92301685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 1992
- Publié
- 23 sept. 1992
- Délivré
- 11 janv. 1995
- Radié
- 11 janv. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- GB A 9105997 21.03.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 28 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Reid, Alister Peter
London SW3 5TR, GB
Kopec, John
Accrington, Lancashire BB5 2LH, GB
Mill, Colin Stuart
Hyde, Cheshire SK14 8AW, GB
Cornwell, Christopher Mark
Chorley/Lancs, GB
Sumner, Christopher
St. Helens/Merseyside, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.