Spielbaukasten

Brevet européen · EP0506707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0506707
Numéro de demande
EP91900290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1990
Publié
7 oct. 1992
Délivré
8 mars 1995
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8928504 18.12.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/001971 18.12.1990
Publication PCT
WO1991/008811 27.06.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Nottingham Group Limited

Ludlow Hill Road, West Bridgford/Nottingham, GB

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Stone, Robert John

Swavesey, Cambridgeshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.