Abänderung der magnetischen Eigenschaft

Brevet européen · EP0506933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0506933
Numéro de demande
EP91919406
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1991
Publié
7 oct. 1992
Délivré
30 août 1995
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 13/24 (2006.01)
H01F 41/14 (2006.01)
Priorité
GB A 9022318 15.10.1990
Demande PCT
PCT/GB1991/001783 14.10.1991
Publication PCT
WO1992/007343 30.04.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Esselte Meto International GmbH

Westerwaldstrasse 3-13 Postfach 550, D-64646 Heppenheim, DE

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Inventeur

Davies, Dafydd Geraint

Cambridge CB5 8HX, GB

Chambers, Stephen Henry

Willingham, Cambridge CB4 5JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.