Système compact pour la stérilisation d'instruments pour l'utilisation dans le cabinet médical

Brevet européen · EP0507461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507461
Numéro de demande
EP92302085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1992
Publié
7 oct. 1992
Délivré
29 mai 1996
Radié
31 mars 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/18 (2006.01)
A61L 2/26 (2006.01)
Priorité
US 681118 05.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

STERIS Corporation

STERIS CORPORATION

9450 Pineneedle Drive, Mentor, Ohio 44060, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Rebele, Donald J.

Worthington, County of Franklin, Ohio, US

Marshall, Douglas F.

Worthington, Franklin, Ohio, US

Fung, Samuel M.

Columbus, Franklin, Ohio, US

Siegel, Norman L.

Mentor, County of Lake, Ohio, US

Minerovic, David E.

Concord, County of Lake, Ohio, US

Kralovic, Raymond C.

Ashtabula, Ohio 44004, US

Sanford, Bill R.

Mentor, County of Lake, Ohio, US

Tanner, Pamela C.

No.80 Euclid, County of Cuyahoga, Ohio, US

Beiswenger, John L.

County of Chester, Pennsylvania, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.