Enfouisseur de lisier à pression constante
Brevet européen · EP0507759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0507759
- Numéro de demande
- EP92870037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1992
- Publié
- 7 oct. 1992
- Délivré
- 19 nov. 1997
- Radié
- 31 mars 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01C 23/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 9100287 28.03.1991
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 28 nov. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Joskin, Victor
B-4634 Soumagne, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.