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Brevet européen · EP0507773 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0507773
Numéro de demande
EP90913982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1990
Publié
14 oct. 1992
Délivré
17 mars 1999
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
H01L 21/00 (2006.01)
G06F 17/00 (2006.01)
Priorité
US 458767 29.12.1989
Demande PCT
PCT/US1990/005315 18.09.1990
Publication PCT
WO1991/010202 11.07.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 31 mars 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

  3. 31 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999

Parties

Inventeur

MANEY, George, A.

Sunnyvale, CA 94086, US

BONORA, Anthony, C.

Menlo Park, CA 94025, US

PARIKH, Mihir

San Jose, CA 95120, US

BRAIN, Michael, D.

Oakland, CA 94605, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.