Beschichtungsmittel
Brevet européen · EP0508051 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0508051
- Numéro de demande
- EP92101733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1992
- Publié
- 14 oct. 1992
- Délivré
- 7 mai 1997
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 59/16 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4112144 13.04.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 15 mai 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Grundke, Ulrich
W-4100 Duisburg 12, DE
Peters, Karl-Heinz
W-4200 Oberhausen, DE
Zehrfeld, Jürgen, Dr.
W-4223 Voerde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.