Thermisch härtbare Zusammensetzungen

Brevet européen · EP0508951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0508951
Numéro de demande
EP92810237
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1992
Publié
14 oct. 1992
Délivré
21 août 1996
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/68 (2006.01)
Priorité
CH 1029/91 08.04.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 mai 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  4. 31 oct. 1996

    Transféré

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  5. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Vantico AG

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

Baumann, Dieter

CH-4313 Möhlin

Margotte, Werner

CH-4419 Lupsingen

Müller, Beat, Dr.

CH-1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.