Aminosäurederivate
Brevet européen · EP0509354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0509354
- Numéro de demande
- EP92105879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1992
- Publié
- 21 oct. 1992
- Délivré
- 23 août 2000
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 233/64 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)C07D 233/56 (2006.01)C07D 231/12 (2006.01)C07D 233/60 (2006.01)C07D 333/24 (2006.01)C07D 307/54 (2006.01)C07D 277/30 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 407/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 114691 17.04.1991CH 52392 20.02.1992
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 31 août 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Branca, Quirico Dr.
CH-4102 Binningen/BL
Heitz, Marie-Paule
F-68870 Bartenheim, FR
Neidhart, Werner
F-68870 Bartenheim, FR
Stadler, Heinz
CH-4310 Rheinfelden
Vieira, Eric
CH-4053 Basel
Wostl, Wolfgang
W-7889 Grenzach-Wyhlen, DE
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