Compositions stabilisées de polymère halogéné contenant un composé du plomb ou un organo-étain

Brevet européen · EP0509864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0509864
Numéro de demande
EP92400865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1992
Publié
21 oct. 1992
Délivré
25 juin 1997
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 13/00 (2006.01)
*C08K 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 9104547 09.04.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 30 juin 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Chimie

RHONE-POULENC CHIMIE

25, Quai Paul Doumer, 92408 Courbevoie Cédex, FR

Inventeur

Arfiche, Mireille

F-77400 Lagny, FR

Pena Porta, Pierre

F-13320 Bouc Bel Air, FR

Carette, Louis

F-92130 Issy les Moulineaux, FR

Pouenat, François

F-75016 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.