Mouvement d'horlogerie

Brevet européen · EP0509959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0509959
Numéro de demande
EP92810230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1992
Publié
21 oct. 1992
Délivré
24 avr. 1996
Radié
29 mars 2012
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 19/22 (2006.01)
Priorité
CH 1151/91 17.04.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2012

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.04.2012

  2. 31 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  3. 31 juil. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MONTRES BREGUET S.A., 26 Route de France, CH-1348 Le Brassus → Montres Bréguet S.A., 1344 L'Abbaye

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996

  4. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Bréguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Caspar, Michel

C-1347 Le Sentier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.