Elastischer Spender für viskose Produkte

Brevet européen · EP0510388 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0510388
Numéro de demande
EP92105510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1992
Publié
28 oct. 1992
Délivré
24 avr. 1996
Radié
24 avr. 1996
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
Priorité
EP 91830168 26.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Inventeur

Battegazzore, Piero

I-15100 Alessandria, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.