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Brevet européen · EP0510779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0510779
Numéro de demande
EP92202259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1990
Publié
28 oct. 1992
Délivré
27 sept. 1995
Radié
27 sept. 1995
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A01J 7/00 (2006.01)
Priorité
NL A 8900479 27.02.1989
Divisionnaire de
EP90200422
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 juin 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  3. 15 nov. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  4. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

Parties

Titulaire

C. van der Lely N.V.

Weverskade 10 P.O. Box 26, Maasland, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Van der Lely, Edwin

NL-3155 PD Maasland, NL

Van den Berg, Karel

NL-2971 BR Bleskensgraaf, NL

Fransen, René

NL-3135 ZD Vlaardingen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.