Spannvorrichtung für ein Spannwerkzeug

Brevet européen · EP0510982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0510982
Numéro de demande
EP92303672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 1992
Publié
28 oct. 1992
Délivré
7 juin 1995
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 13/02 (2006.01)
Priorité
US A 689496 23.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 15 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 14 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Nix, Robert J.

Algonquin, Illinois, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.