Connecteur électrique de puissance

Brevet européen · EP0511079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511079
Numéro de demande
EP92401120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 1992
Publié
28 oct. 1992
Délivré
5 avr. 1995
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/53 (2006.01)
Priorité
FR A 9105106 25.04.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Carrier Kheops Bac

Blvd. Pierre Lefaucheux, ZIS B 3, Le Mans Cédex, FR

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Hedwigsteig 6 Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

Perrin, Philippe

F-72000 Le Mans, FR

Le Du, Nicolas

F-72000 Le Mans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.