STRAHLUNGSQUELLE FÜR DRUCKER

Brevet européen · EP0511329 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511329
Numéro de demande
EP91916918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1991
Publié
4 nov. 1992
Délivré
29 nov. 1995
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 15/12 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
Priorité
US 616348 21.11.1990
Demande PCT
PCT/US1991/006755 18.09.1991
Publication PCT
WO1992/009976 11.06.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 15 févr. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1996

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Inventeur

CLARK, Peter, P.

Acton, MA 01720, US

LONDONO, Carmina

Arlington, MA 02174, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.