Appareil de transport à vibration

Brevet européen · EP0511757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511757
Numéro de demande
EP92303369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1992
Publié
4 nov. 1992
Délivré
28 août 1996
Radié
30 avr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 27/32 (2006.01)
B06B 1/10 (2006.01)
Priorité
US 693570 30.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997

  2. 30 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

  3. 30 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1996

Parties

Titulaire

General Kinematics Corporation

GENERAL KINEMATICS CORPORATION

777 Lake Zurich Road, Barrington Illinois 60010, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Musschoot, Albert

Barrington, Illinois 60010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.