Rinnenanordnungen

Brevet européen · EP0511758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0511758
Numéro de demande
EP92303423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1992
Publié
4 nov. 1992
Délivré
22 nov. 1995
Radié
22 nov. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04D 13/064 (2006.01)
Priorité
GB 9109309 30.04.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 1996

    Modification

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1996

  2. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Alumasc Limited

ALUMASC LIMITED

Burton Latimer Kettering, Northamptonshire NN15 5JP, GB

Inventeur

Strowbridge, Michael

Kettering, Northamptonshire NN15 5DA, GB

Williams, Lester Llewellyn

Westone, Northamptonshire NN3 3DP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.