Flüssigkeitsscheibenbremse
Brevet européen · EP0512252 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0512252
- Numéro de demande
- EP92105731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 1992
- Publié
- 11 nov. 1992
- Délivré
- 29 oct. 1997
- Radié
- 29 oct. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16D 65/84 (2006.01)F16D 55/24 (2006.01)
- Priorité
- US 694832 02.05.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998
- 31 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
Parties
Inventeur
DeWald, Gregory T.
Mooresville, North Carolina 28115, US
Schaber, Charles D.
Statesville, North Carolina 28677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.