Handbrause
Brevet européen · EP0514749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0514749
- Numéro de demande
- EP92108033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 1992
- Publié
- 25 nov. 1992
- Délivré
- 26 avr. 1995
- Radié
- 31 mai 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/08 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4116932 24.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
- 15 sept. 2000
Adresse modifiée
- Titulaire
- Friedrich Grohe, Aktiengesellschaft, Hauptstrasse 137, D-58675 Hemer, Allemagne → Friedrich Grohe AG & Co. KG, Hauptstrasse 137, 58675 Hemer, Allemagne
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Heimann, Bruno
D-5758 Fröndenberg-Ardey, DE
Haufe, Rudolf
D-5758 Fröndenberg, DE
Gransow, Eckhard
D-5758 Fröndenberg, DE
Bischoff, Bernd
D-5870 Hemer, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.