Agent anti-mottant de citrate de calcium

Brevet européen · EP0515110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515110
Numéro de demande
EP92304424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1992
Publié
25 nov. 1992
Délivré
12 mars 1997
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 59/265 (2006.01)
C07C 51/41 (2006.01)
A23L 2/02 (2006.01)
A23L 2/38 (2006.01)
A23P 1/06 (2006.01)
Priorité
US 704500 23.05.1991
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  3. 14 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Kraft Foods, Inc.

KRAFT FOODS, INC.

250 North Street, White Plains New York 10625, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Vidal, Susan M.

Patterson, New York 12563, US

Saleeb, Fouad Z.

Pleasantville, New York 10570, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.