Kunststoff-Netzwerk

Brevet européen · EP0515233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515233
Numéro de demande
EP92304708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 1992
Publié
25 nov. 1992
Délivré
6 août 1997
Radié
6 août 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B29D 28/00 (2006.01)
Priorité
GB 9111304 24.05.1991
GB 9205112 09.03.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

  2. 15 août 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Netlon Limited

Kelly Street Mill Hill, Blackburn Lancashire BB2 4PJ, GB

Inventeur

Mercer, Frank Brian

Blackburn, BB2 6QF Lancashire, GB

Martin, Keith Fraser

Blackburn, BB6 9BY Lancashire, GB

Gardner, Kenneth

Blackburn, BB2 7BX Lancashire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.