Fructo-oligosaccharides ramifiés, procédé pour leur obtention et utilisation des produits les contenant

Brevet européen · EP0515456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515456
Numéro de demande
EP91903932
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 1991
Publié
2 déc. 1992
Délivré
4 mai 1994
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 3/06 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
C08B 37/18 (2006.01)
C12P 19/18 (2006.01)
Priorité
BE A 9000213 23.02.1990
Demande PCT
PCT/BE1991/000014 22.02.1991
Publication PCT
WO1991/013076 05.09.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Raffinerie Tirlemontoise

182, avenue de Tervuren, Bruxelles, BE

Inventeur

Coussement, Paul

B-3212 Pellenberg, BE

De Leenheer, Leen

B-3080 Tervuren, BE

Smits, Georges

B-9308 Gijzegem-Aalst, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.