FILTER
Brevet européen · EP0515468 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0515468
- Numéro de demande
- EP91904059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 1991
- Publié
- 2 déc. 1992
- Délivré
- 14 août 1996
- Radié
- 14 août 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 29/03 (2006.01)B01D 29/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 9003020 09.02.1990
- Demande PCT
- PCT/GB1991/000190 07.02.1991
- Publication PCT
- WO1991/012062 22.08.1991
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 15 août 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Inventeur
WHITE, Michael
High Green, Sheffield S30 4JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.