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Brevet européen · EP0515611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515611
Numéro de demande
EP92900303
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 1991
Publié
2 déc. 1992
Délivré
2 août 1995
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 19/247 (2006.01)
Priorité
CH A 3973/90 14.12.1990
Demande PCT
PCT/CH1991/000267 13.12.1991
Publication PCT
WO1992/010795 25.06.1992
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Montres Rolex S.A.

3, rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Leuenberger, Claude-Eric

CH-1227 Genève

Schweighauser, Gaston

CH-1258 Perly-Certoux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.