Objektträger mit Rahmen
Brevet européen · EP0515725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0515725
- Numéro de demande
- EP91109399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1991
- Publié
- 2 déc. 1992
- Délivré
- 30 août 1995
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 21/34 (2006.01)
- Priorité
- DE A 4117791 31.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 13 oct. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Menzel, Gerhard
W-3300 Braunschweig, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.