Objektträger mit Rahmen

Brevet européen · EP0515725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515725
Numéro de demande
EP91109399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1991
Publié
2 déc. 1992
Délivré
30 août 1995
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/34 (2006.01)
Priorité
DE A 4117791 31.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 13 oct. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Menzel, Gerhard

W-3300 Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.