Doppelband-Strahlverfahren

Brevet européen · EP0515808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515808
Numéro de demande
EP92106164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1992
Publié
2 déc. 1992
Délivré
19 mars 1997
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26F 1/12 (2006.01)
B26F 3/00 (2006.01)
B23K 26/08 (2006.01)
B26D 7/01 (2006.01)
B26D 7/06 (2006.01)
B23Q 1/66 (2006.01)
B23Q 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 4116875 23.05.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 15 juil. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  3. 27 mars 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.