Doppelband-Strahlverfahren
Brevet européen · EP0515808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0515808
- Numéro de demande
- EP92106164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1992
- Publié
- 2 déc. 1992
- Délivré
- 19 mars 1997
- Radié
- 30 avr. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26F 1/12 (2006.01)B26F 3/00 (2006.01)B23K 26/08 (2006.01)B26D 7/01 (2006.01)B26D 7/06 (2006.01)B23Q 1/66 (2006.01)B23Q 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 4116875 23.05.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999
- 15 juil. 1997
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gerhard H. Ulrich, Patentanwalt, Brunnenweid 55, 5643 Sins
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997
- 27 mars 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.