Dispositif d'accouplement pour prothèse dentaire

Brevet européen · EP0515937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0515937
Numéro de demande
EP92108306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 1992
Publié
2 déc. 1992
Délivré
16 août 1995
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 13/265 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1579/91 28.05.1991
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Métaux Précieux SA Metalor

2, avenue du Vignoble, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Graub, Walter

CH-2513 Twann

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.