Randabschlussystem für abgehängte Decke

Brevet européen · EP0516330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0516330
Numéro de demande
EP92304550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1992
Publié
2 déc. 1992
Délivré
5 août 1998
Radié
5 août 1998
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04B 9/30 (2006.01)
E04F 19/02 (2006.01)
Priorité
US 708975 31.05.1991
US 819272 10.01.1992
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Inventeur

LaLonde, Paul D.

Avon, Ohio 44011, US

Sroub, J. Wesley

Parma, Ohio 44134, US

Fletterick, James A.

Olmsted Falls, Ohio 44138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.