Dispositif ergométrique
Brevet européen · EP0517990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0517990
- Numéro de demande
- EP91810445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 1991
- Publié
- 16 déc. 1992
- Délivré
- 10 mars 1999
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 23/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 30 juin 1999
Adresse modifiée
- Titulaire
- TRADOTEC S.A., Chemin des Coquelicots 16, 1214 Vernier → TRADOTEC S.A., Chemin des Rousses 2, 1293Bellevue
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 15 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
Parties
Inventeur
Tkatchouk, Elena N.
103473 Moscow, SU
Tsyganova, Tatiana N.
105077 Moscow, SU
Murashov, Mikhail V.
127562 Moscow, SU
Staebler, Regula
CH-1214 Vernier
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.