Gleichstrom-Lichtbogenofenanlage

Brevet européen · EP0518070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0518070
Numéro de demande
EP92108113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 1992
Publié
16 déc. 1992
Délivré
19 juil. 1995
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 7/11 (2006.01)
Priorité
CH A 1782/91 14.06.1991
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  2. 31 août 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Stenkvist, Sven-Einar

CH-5200 Brugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.