Stellantrieb
Brevet européen · EP0518100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0518100
- Numéro de demande
- EP92108663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1992
- Publié
- 16 déc. 1992
- Délivré
- 2 oct. 1996
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 33/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 4119674 14.06.1991
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 14 juin 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- SPECTROSPIN AG, Industriestrasse 26, CH-8117 Fällanden → Bruker BioSpin AG, Industriestrasse 26, 8117 Fällanden
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 15 oct. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
- 15 oct. 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.